Mentions Légales

Chapitre 1 - Infos
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour des présentes Mentions Légales est intervenue le: 05/11/2023
Chapitre 2 - Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de leurs réalisation et de leurs suivi :
Propriétaire : Rocky Caubet – 108 Rue Aristide briand 44400 Rezé
Entreprise individuel Rocky Caubet Numéro SIREN : 513739656
Numéro RCS: Nantes A 513 739 656
Numéro TVA Intracommunautaire: FR45513739656
Etablissement
Siege: MetawebActivites.com (Ancienne WebActivites.com) SIRET 51373965600025 Adresse: 17 boulevard de Berlin 44000 Nantes
Secondaire: MetaActivites Numéro siret : 51373965600033 Adresse: 57 Rue Maréchal Joffre Bureau 3 44000
Créateur : Rocky Caubet
Responsable publication : Rocky Caubet – Tel:02.85.52.96.29
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Rocky Caubet – admin@metawebactivites.com
Hébergeur : Metawebactivites.com 17 boulevard de Berlin 44000 Nantes - Tel:02.85.52.96.29


ARTICLE 1 : OBJET
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Rocky Caubet met à la disposition des internautes son Sites Internet MetawebActivites.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ces Site Internet. Toute connexion au Site MetawebActivites.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que rocky caubet se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site MetawebActivites.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
rocky caubet s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Sites pourra être interrompu. rocky caubet n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute. Par ailleurs, l’éditeur de Site ne saurait garantir l’exactitude des informations qui y sont diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

ARTICLE 3 : COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs de ce site Internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

ARTICLE 4 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’intégralité du site Web, y compris les textes, images, animations graphiques, fichiers audio et vidéo, est, sauf disposition contraire explicite, notre propriété et ne peut pas être reproduite, modifiée, transmise, réutilisée, appropriée, utilisée ou employée de quelque autre manière à des fins publiques ou commerciales sans notre accord écrit préalable. Toute violation de nos droits de copyright ou autres droits de protection peut entraîner des poursuites civiles ou pénales à votre encontre.

Conditions de ventes, utilisation et générale

Termes et conditions générales
Bienvenue sur MetawebActivites.com !

Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements relatifs à l'utilisation du site web de Rocky Caubet, situé à l'adresse web MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com si vous n'acceptez pas de prendre toutes les conditions générales énoncées sur cette page.

Le nom Rocky caubet et/ou Caubet Rocky vaut pour designer le site MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com ainsi que sont propriétaire rocky caubet

Cookies :
Le site web utilise des cookies pour aider à personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com, vous avez accepté d'utiliser les cookies requis.

Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous a émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour exploiter notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les Cookies facultatifs. Il existe certains Cookies obligatoires qui sont nécessaires au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. N'oubliez pas qu'en acceptant les Cookies obligatoires, vous acceptez également les Cookies tiers, qui pourraient être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

Licence :
Sauf indication contraire, Rocky Caubet et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de l'ensemble du matériel présent sur metawebActivites.com et www.metawebactivites.com . Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder à partir de metawebactivites.com et www.metawebactivites.com pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions fixées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

Copier ou republier des éléments provenant de MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com.
Vendre, louer ou concéder une sous-licence pour le matériel provenant de MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com.
Reproduire, dupliquer ou copier le matériel provenant de MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com.
Redistribuer le contenu de MetawebActivites.com et www.metawebactivites.com.
Le présent accord prend effet à la date des présentes.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations dans certaines zones des sites web. Rocky Caubet ne filtre pas, n'édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur présence sur le site web. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de Rocky Caubet, de ses agents et/ou de ses affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure où les lois applicables le permettent, Rocky Caubet ne peut être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, de tout dommage ou de toute dépense causés et/ou subis à la suite de l'utilisation et/ou de l'affichage et/ou de l'apparition des commentaires sur ces sites web.

Rocky Caubet se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire qui peut être considéré comme inapproprié, offensant, ou qui entraîne une violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et de tous les consentements nécessaires pour le faire ;
Les commentaires n'envahissent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, le droit d'auteur, le brevet ou la marque de commerce d'un tiers ;
Les Commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, constituant une atteinte à la vie privée.
Les Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou présenter des activités commerciales ou des activités illégales.
Par la présente, vous accordez à Rocky Caubet une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à utiliser, reproduire et éditer n'importe lequel de vos commentaires sous toutes les formes, formats ou médias.

L'établissement d'hyperliens vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site web sans autorisation écrite préalable :

Les agences gouvernementales ;
Moteurs de recherche ;
Organismes de presse ;
Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent créer des liens vers nos sites web de la même manière qu'ils créent des hyperliens vers les sites web d'autres entreprises répertoriées ; et...
Les entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organismes à but non lucratif de sollicitation, des centres commerciaux de bienfaisance et des groupes de collecte de fonds de bienfaisance qui ne peuvent pas établir d'hyperlien vers nos sites Web.
Ces organisations peuvent créer des liens vers nos pages d'accueil, vers des publications ou vers d'autres informations du site web, tant que le lien : (a) n'est en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou le soutien de la partie liante et de ses produits et/ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Nous pouvons prendre en considération et approuver d'autres demandes de liens provenant des types d'organisations suivantes :

les sources d'information communément connues des consommateurs et/ou des entreprises ;
les sites communautaires point.com ;
les associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;
les distributeurs d'annuaires en ligne ;
les portails internet ;
les cabinets de comptabilité, d'avocats et de consultants ; et
les établissements d'enseignement et les associations professionnelles.
Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous donnerait pas une image défavorable de nous-mêmes ou de nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a pas de dossier négatif avec nous ; (c) l'avantage que nous retirons de la visibilité de l'hyperlien compense l'absence de Rocky Caubet ; et (d) le lien s'inscrit dans le contexte d'informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent établir un lien vers nos pages d'accueil tant que le lien : (a) n'est en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou l'aval de la partie liante et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Si vous êtes l'une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à Rocky Caubet. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l'intention de créer un lien vers notre site web, et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations approuvées peuvent établir un hyperlien vers notre site web de la manière suivante :

Par l'utilisation de notre dénomination sociale ; ou
Par l'utilisation du localisateur de ressources uniforme vers lequel le lien est établi ; ou
Par l'utilisation de toute autre description de nos sites web faisant l'objet d'un lien qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site web de la partie liante.
Aucune utilisation du logo ou d'autres illustrations de Rocky Caubet ne sera autorisée pour la création de liens en l'absence d'un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :
Nous ne serons pas tenus responsables du contenu qui apparaît sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole de toute autre manière, ou préconise l'infraction ou toute autre violation des droits d'un tiers.

Réserve de droits :
Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou un lien particulier vers notre site web. Vous acceptez de retirer immédiatement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et sa politique en matière de liens. En établissant continuellement des liens vers notre site web, vous acceptez d'être lié à ces conditions générales de liaison et de les suivre.

Suppression des liens de nos sites web :
Si vous trouvez un lien sur notre site web qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter et de nous informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas l'exactitude des informations figurant sur ces sites web. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, et nous ne promettons pas non plus de garantir que les sites web reste disponible ou que le matériel sur les sites web est maintenu à jour.

Avis de non-responsabilité :
Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et à l'utilisation de ces sites web. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne pourra :

limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;
limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
limiter l'une de nos ou de vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou
exclure l'une de nos ou de vos responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.
Les limitations et interdictions de responsabilité fixées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et pour violation d'une obligation légale.

Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

Conditions spéciales du contenu envoyé
Les sites vendus par rocky caubet sont la propriété de rocky caubet mais sont sous la responsabilité du client qui en a fait l'acquisition.
Le client sera mentionné comme étant le propriétaire du site web, mais n'en sera en réalité que le locataire.
Tous les sites vendus par rocky caubet au client sont des sites sous location. Le client n'est pas propriétaire de son site tant que le client n'en a pas acheté la propriété.
Tous les sites web vendus par Rocky caubet peuvent être revendus et réutilisés, de même que leurs contenus.
Le client certifie que tous contenus envoyés à rocky caubet sont la propriété du client et que le client en détient les droits totaux.
Le client certifie que tous les contenus envoyés à Rocky caubet deviennent la propriété de Rocky caubet.
Rocky caubet est en droit de réutiliser et de revendre tous contenus que le client lui envoie.

Rcord Live Net, WebActivites.com, MetaActivites et MetawebActivites.com sont des maque de l'entreprise Rocky Caubet
MetawebActivites.com c'est la fusion de WebActivites.com et MetaActivites

Nos logos

Mentions Légales et conditions - Politique de confidentialité
© Copyright 2024 MetawebActivites.com - All Rights Reserved